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Au cœur du dossier, il y a deux articles. Le 82 et le 84 du règlement de la CAN. L’avocat Romain Bizzini les analyse en détail pour Onze Mondial. Sa conclusion : leur rigueur est l’argument le plus solide en faveur de la position marocaine. |
Des textes sans zone griseL’article 82 est explicite : toute équipe qui quitte le terrain sans autorisation de l’arbitre est déclarée perdante. L’article 84 fixe la sanction : forfait sur le score de 3-0. Pour Bizzini, ces deux textes ne laissent pas de place à l’interprétation. La rigueur de ces textes, dit-il, joue plutôt en faveur d’une confirmation du forfait. Le TAS ne peut pas dire que le texte est ambigu si le texte est clair. Et le texte ici est clair : quitter le terrain, c’est perdre. |
La question de la proportionnalitéLe seul angle d’attaque pour le Sénégal est la proportionnalité de la sanction. Retirer un titre continental pour une interruption de 16 minutes, quand le match a finalement été joué jusqu’au bout, peut sembler disproportionné. Mais Bizzini répond d’avance à cet argument. La sanction n’est pas discrétionnaire. Elle est automatique et prévue par le texte. Le TAS ne peut pas la réduire ou la moduler. Soit il confirme le forfait, soit il annule la décision. Il n’y a pas de position intermédiaire possible. |
